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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 300 Ko frais_activites_formation_colloque_congres_t3_24-25.pdf

2024 Service de police de Sherbrooke 575, rue Maurice-Houle Sherbrooke (Québec) J1H 1Z6 284,56 $ Formation sur le port de l’arme à feu Établissement de…

Mise à jour : 14 février 2025

Public accounts 2020-2021 – Volume 2

pdf 11,62 Mo CPTEN_vol2-2020-2021.pdf

033 34 379 451 Program 2 – Services to the Public x 37 566 972 604 033 34 379 451 Access to Specialized Medical Services x 313 000 Aeromedical Services x 42…

Mise à jour : 24 janvier 2022

Rapport financier 2018 – Formulaire codifié

xlsx 877 Ko formulairecodifierf2018.xlsx

17 ( 2462 ) ( ) Charge de l'exercice T Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice 18 2463 T Coût des services passés…

Mise à jour : 20 décembre 2019

2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse

pdf 25 Mo DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf

75-2000 sect. C Réglem. 75-2000 sect. A 1 Service de la dette - réseau d'égout Service de la dette - réseau d'égout Service de la dette - réseau…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Frais de déplacement au Québec

pdf 156 Ko depenses_frais_deplacement_qc_t1-22-23.pdf

Saint-Jean-sur-Richelieu 527,85 $ Geneviève Guilbault Ministre Visite du service incendie de Longueuil et le Service de police d'agglomération de Longueuil…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Rapport financier 2021-Consolidé

xlsx 773 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2021.xlsx

Biens et services Services obtenus d'organismes municipaux T Compensations pour services municipaux 5 962c 971c Ententes de services T Services de…

Mise à jour : 17 février 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2,19 Mo rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

MATIÈRES RECOMMANDATIONS TRANSVERSALES 1 SERVICES POLICIERS 16 SERVICES DE JUSTICE 20 SERVICES CORRECTIONNELS 28 SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX 35 SER…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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MATIÈRES RECOMMANDATIONS TRANSVERSALES 1 SERVICES POLICIERS 16 SERVICES DE JUSTICE 20 SERVICES CORRECTIONNELS 28 SERVICES DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX 35 SER…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Public accounts 2020-2021 – Volume 2

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033 34 379 451 Program 2 – Services to the Public x 37 566 972 604 033 34 379 451 Access to Specialized Medical Services x 313 000 Aeromedical Services x 42…

Mise à jour : 24 janvier 2022

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Septembre 2022

pdf 1,85 Mo engagements_financiers_septembre_2022.pdf

année budgétaire, programme/élément) SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC FONDS DES SERVICES DE POLICE FONDS DES SERVICES DE POLICE SERVICES DE LA SÛRETÉ DU…

Mise à jour : 6 septembre 2023

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