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guide-plomb-modele-message-citoyens.docx
docx 51 Ko guide-plomb-modele-message-citoyens.docx
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Frais pour des activités de formation, colloques ou congrès
pdf 420 Ko LI_coll-congres-p22_2023-2024_T1_MESS.pdf
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Module 2 - PAFIT - Le territoire et ses occupants
pdf 10,27 Mo DS_PAFIT_Territoire_Nord-du-Qc_ang.pdf
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Portrait régional de l’habitation : 17 – Région administrative du Centre-du-Québec
pdf 5,35 Mo Portrait_habitation_region_17.pdf
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Projet de règlement modifiant le Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves
pdf 113 Ko vehicules_routiers_transport_eleves_memoire.pdf
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Mémoire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le ministère de l'Économie et de l'Innovation en matière de recherche
pdf 286 Ko 2023-0257_memoire.pdf
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Anglais, langue seconde - Secondaire - Premier cycle
pdf 2,31 Mo PFEQ-anglais-langue-seconde-premier-cycle-secondaire.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2025
pdf 3,05 Mo rapport-situation-SGEE-2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes
pdf 242 Ko AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf
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