Résultats de recherche

nature ou en argent. La contribution que le demandeur compte verser pour la réalisation du projet devant être comptabilisée, elle doit obligatoirement faire…

celles pour lesquelles elle a déjà reçu une indemnité précédemment. ▪ Dans l’éventualité où la RSGE devait cesser ses activités en raison d’une décision sans…

et de la feuille de route en matière de transformation numérique. Cet outil intégrera les éléments devant être considérés par les responsables de projets…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

distinctive. Celle-ci est étroitement liée à la mission même du Ministère, chaque membre du personnel devant faire preuve de neutralité et d’objectivité lors…

état du nombre d’infractions autorisées par le DPCP et non du nombre de dossiers toujours pendants devant les tribunaux. Nous vous précisons également que…

le plan de transformation numérique n’était pas un plan en ressources informationnelles et qu’il devait être abordé selon la perspective des secteurs…

de manière géographique et à développer les habiletés propres à cette discipline (p. 301). Placé devant des situations qui présentent des problèmes d’ordre…

cessé ses activités peu de temps après. L’ostréiculture a été relancée dans la région en 2012 et, devant le succès remporté par cette activité, plusieurs…

gouvernement du Québec, un emploi régulier d'un niveau de complexité comparable, l'échelon attribué devant correspondre au taux de traitement égal…