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Intentions de voyage à l’été

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/tableaux-de-bord-donnees-tourisme/intentions-voyage-ete

expériences recherchées lors du ou des voyages prévus à l’été 2024, toutes destinations confondues; les raisons du désintérêt envers la destination Québec pour un voyage à l’été 2024; les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Certificats du médecin qualifié et du technicien qualifié – Articles 320.29 (mandat ou télémandat) et 320.32 du Code criminel (C.cr.)

pdf 728 Ko form_certificats_medecin_technicien_qualifie_320_29.pdf

au paragraphe 320.32(2) du Code criminel, avis vous est donné que le poursuivant a l’intention de produire, en preuve, les certifi cats du médecin qualifi é…

Mise à jour : 14 juin 2022

Sondage sur les intentions de voyage durant la saison estivale 2024

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/faits-saillants-tourisme-quebec/sondage-sur-les-intentions-de-voyage-durant-la-saison-estivale-2024

expériences recherchées lors du ou des voyages prévus à l’été 2024, toutes destinations confondues; les raisons du désintérêt envers la destination Québec pour un voyage à l’été 2024; les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concerna

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-10-2-juin-2022

débute à la date du cinquième anniversaire de son entrée en vigueur. La MRC concernée n’a plus à adopter de résolution pour entreprendre cette période de révision, à moins qu’elle ne se réalise à une…

Mise à jour : 11 mars 2025

Modifications au fichier du calcul du coût pour des bâtiments agricoles

xls 5,46 Mo modif_calcul_immeuble_agricole.xls

PÉRIMÈTRE HAUTEUR Q-C ANNÉE ÉTAT 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 DÉPENDANCES AGRICOLES SILO À GRAIN OU À MOULÉE 01 À GRAIN 02 À MOULÉE SILO À FOURRAGE 03 BÉTON COULÉ…

Mise à jour : 4 avril 2018

Calcul du coût pour des bâtiments multirésidentiel

xls 1,40 Mo modif_calcul_immeuble_multiresidentiel.xls

)+ ( NB ÉT.CONS.A. X $ / ET / m² A. ))) = COÛT 1997 0 3E ch. 3-3.3.5 000 0000 0. 0 0 0.0 0 0.00 0 0.00 0 0.00 0 0 ( % X AIRE X NB ÉT.CONS.A. ) X ( $ / m² + (…

Mise à jour : 12 juin 2018

Calcul du coût pour des bâtiments multirésidentiel

xls 1,40 Mo calcul_immeuble_multiresidentiel.xls

)+ ( NB ÉT.CONS.A. X $ / ET / m² A. ))) = COÛT 1997 0 3E ch. 3-3.3.5 000 0000 0. 0 0 0.0 0 0.00 0 0.00 0 0.00 0 0 ( % X AIRE X NB ÉT.CONS.A. ) X ( $ / m² + (…

Mise à jour : 12 juin 2018

Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

pdf 346 Ko BULFR_2024-9.pdf

additionnels 2015-2016, 26 mars 2015, p. A.6-A.12; Le Plan économique du Québec – Renseignements additionnels 2016-2017, 17 mars 2016, p. A.24-A.27; Le Plan…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

xls 6,87 Mo calcul_immeuble_non_residentiel.xls

ARRÊT À GRAVIER 2 TOIT EN PENTE 9 AUCUN m GOUTTIÈRES ET DESCENTE QUALITÉ ET COMPLEXITÉ DU TOIT 0 4. Repères facilitant l'appréciation de la qualité et de la…

Mise à jour : 4 avril 2018

Modifications du fichier du calcul du coût pour des bâtiments non résidentiels

xls 6,88 Mo modif_calcul_immeuble_non_residentiel.xls

ARRÊT À GRAVIER 2 TOIT EN PENTE 9 AUCUN m GOUTTIÈRES ET DESCENTE QUALITÉ ET COMPLEXITÉ DU TOIT 0 4. Repères facilitant l'appréciation de la qualité et de la…

Mise à jour : 4 avril 2018

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Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du plan pour une économie verte 2030 concerna

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Calcul du coût pour des bâtiments multirésidentiel

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Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

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