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effectué, à titre de conducteur ou de passager, au moins un voyage en voiture, à vélo, en véhicule tout-terrain, en véhicule récréatif (VR), en moto ou en…

cette période, on enregistre également 21 ouvertures, soit une perte nette de 95 résidences, toutes catégories de services confondues. Selon le ministère de…

Total 30 188,00 Beauce-Sud CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE OBJET : Aide financière accordée dans le cadre du programme. 4 2 3 1 NO SÉQ. NUMÉRO DU PROGRAMME ET…

souterraine de catégorie 3 visée à l’article 51 du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (chapitre Q-2, r. 35.2) et installation de…

D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l’application de…

sont les catégories de produits, biens, services et travaux de construction les plus fréquemment acquis par votre organisation? • Quelle est la valeur des…

d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du…

aussi : - classer par catégorie les organismes municipaux et établir des indicateurs de performance ou des conditions et modalités d’implantation pouvant…

ACTIVITÉ : SURVEILLANCE DU TERRITOIRE Tot.(02.02 et 50.02) 81 732 $ CATÉGORIE : CONTRAT NÉGOCIÉ OBJET : Frais de location des véhicules 62-119 ETI2001665…

conduire et sur l’immatriculation des véhicules, qui s’élèvent à 1,3 milliard de dollars en 2019-2020. Droits sur les permis de conduire et sur…