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Encourager l’échange de renseignements entre les différents ordres d’enseignement La transmission de renseignements entre les différents ordres…

trafep@education.gouv.qc.ca. Auditeur indépendant 60 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 61 L’auditeur ind…

trafep@education.gouv.qc.ca. Auditeur indépendant 60 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 61 L’auditeur ind…

l’éthique et la déontologie des administrateurs publics (chapitre M-30, r. 1). En cas de divergence entre les principes et les règles contenus au présent…

bâtiment » : la plus grande surface horizontale du bâtiment au-dessus du niveau moyen du sol, calculée entre les faces externes des murs extérieurs ou à…

de différentes mesures. Cela inclut notamment des universités et instituts de recherche, des organismes de bassin versant et des tables de concertation…

areas and victims from different Indigenous nations, I believe that new training should have been provided to address the cultural and social…

prescrits. Quelle que soit l’importance de ce retard, la pénalité est en effet égale à 20 % de la différence entre le montant dû et celui effectivement payé…

ration du RQAP fait l’objet d’une entente entre le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et le Conseil de gestion qui détermine, entre…

Il comprend le recensement entre les principaux dirigeants du cégep et le cégep ainsi que celui entre le cégep et les entités contrôlées par le gouvernement.…