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Richard Marcheterre

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Professeur de droit au Cégep de Sherbrooke, de 1973 à 1974 Gestion du personnel chez Chapparal of Canada en 1970 1971 Disponibilité de l'arbitre selon le type d'arbitrage (autre que grief) Accéléré…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Martin Racine

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virtuelle Études Licence en droit, Université Laval Certificat en arbitrage de l’Institut des arbitres du Canada (1987) Expérience pertinente Inscrit sur la liste depuis février 2013 Commissaire et…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Lauréats 2025 du Mérite québécois de la sécurité civile

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/merite-quebecois-de-la-securite-civile/laureats-2025

services psychosociaux généraux adultes et dossiers transversaux, Noémie Lacombe, ainsi que la coordonnatrice des services psychosociaux généraux adulte et dossiers transversaux, Audrey Larocque, ont…

Mise à jour : 30 octobre 2025

Programme québécois d'apprentissage du français

pdf 726 Ko NOR_Programme_Quebecois_Apprentissage_Francais_2023.pdf

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/numero-assurance-sociale.html https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publi…

Mise à jour : 1 novembre 2023

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

en-alberta ; Radio-Canada. (11 juin 2020). Une vidéo de la GRC montre que le chef Allan Adam a été frappé lors de son arrestation. Radio-Canada.ca. Repéré à…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf

LA MÉTHODE DU REVENU Chapitre 3 – Exemples d’application de la méthode du revenu 3D-34 REVENU ANNUEL Revenu brut paritaire 37 440 $ - = - = INDICATEUR DU…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Lignes directrices relatives à la Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

pdf 664 Ko LI_directrices-mesures-transparence.pdf

catégorie de déposant « Autres Émetteurs »), Catégorie de dossier « Information continue », sous « Dossiers du Québec » pour y choisir le type de dossier «…

Mise à jour : 26 février 2026

Engagements financiers, juin 2023

pdf 1,17 Mo LI_engage-fin_06-2023_MESS.pdf

pour les services de Revenu Québec PROJET : 100000000 - Projet générique Appel de livraison PROGRAMME : GOUVERNANCE, ADMINISTRATION ET SERVICES À LA…

Mise à jour : 18 juillet 2023

Johanne Cavé

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2019 Avocate principale en matière de travail et d’emploi, Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN), de 2008 à 2018 Avocate en matière de travail et d’emploi, Bell, de 2002 à 2007…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2023

25248 Le nombre total de dossiers francophones soumis dans le cadre du Programme immigrants investisseurs, entre le 30 mai 2016 et le 31 octobre 2019, ainsi que le nombre de dossiers francophones…

Mise à jour : 10 avril 2025

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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

Lignes directrices relatives à la Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

Engagements financiers, juin 2023

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