Résultats de recherche

délai de traitement de la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9…

e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré…

et de l’enseignement supérieur. Entre autres, la prévision considérait une hausse des revenus de frais de scolarité liée à une croissance attendue de la…

et de l’enseignement supérieur. Entre autres, la prévision considérait une hausse des revenus de frais de scolarité liée à une croissance attendue de la…

de la dette constitue un enjeu majeur pour la soutenabilité des finances publiques du Québec. Les frais d’intérêt, étant incompressibles et ne générant pas…

vente à tempérament ou un crédit-bail; • La rémunération du personnel interne du demandeur; • Les frais liés à l’administration de l’aide financière reçue; •…

avec le créneau d'excellence Alliance Métal Québec pour partager les ressources humaines et les frais administratifs. Le créneau est entre autres…

consultation. Cette enveloppe sera réservée au financement des frais encourus par les nations et les communautés autochtones qui doivent engager des frais…

conclusion de la cause, l’accès à l’information juridique en contexte judiciaire, le temps investi, les frais encourus par les procédures et la non-…

compréhension mutuelle et l’établissement d’une relation empreinte de respect et de confiance dans la livraison des services du MESS. La formation se…