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Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5,91 Mo 24-575_Diffusion.pdf

calendrier suivant : le 30 septembre 2024 le 31 décembre 2024 le 31 mars 2025 le 30 juin 2025 le 30 septembre 2025 le 31 décembre 2025 le 31 mars 2026 le 30…

Mise à jour : 6 février 2025

Infos concernant le Gel d’embauche, ajustement des niveaux d’effectif 2025-2026 et demandes d’exemptions

pdf 1,73 Mo DO_demande_acces_2025-06-09-001_MAPAQ.pdf

pour l’année 2025- 2026, à la suite de la décision du Conseil du trésor du 27 mai 2025. Aucun document Les cibles d’équivalents temps complet (ETC) fixées…

Mise à jour : 30 juin 2025

Calendrier des programmes d'aide financière 2026-2027

pdf 0,93 Mo Calendrier-programme.pdf

25 août 2025 6 octobre 2025 13 août 2025 25 septembre 2025 4 août 2025 11 septembre 2025 14 juillet 2025 12 septembre 2025 Fermé en 2025-2026. Fermé en 2025…

Mise à jour : 1 mai 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf

croissance trimestrielle, T2 2022 à T3 2025 5. Selon la dernière analyse de l’ISQ des comptes économiques du Québec au troisième trimestre 2025, publiée le…

Mise à jour : 2 février 2026

Analyse d’impact réglementaire modifiant le Règlement sur la redevance sur l’utilisation de l’eau et Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau)

pdf 1,10 Mo 2023-2255-2257_air.pdf

r environ 15 000 $ sur la période 2025-2031. En somme, les règlements entraîneront des coûts nets d’environ 197,1 millions de dollars pour les entreprises…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1,63 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

dollars entre 2025 et 2035) ______________ 39 Tableau 26. Synthèse des avantages et des inconvénients pour les entreprises au Québec (en millions de dollars,…

Mise à jour : 20 août 2025

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés agréés aux fins de subventions

pdf 436 Ko Mandat-auditeur-coll-priv-agrees.pdf

mission d’audit des états financiers En juillet 2025, le Ministère déposera sur son site Web1 le fichier EP24_RAP.docx, à partir duquel l’auditeur pourra…

Mise à jour : 27 juin 2025

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal

pdf 436 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL_2025-09.pdf

Ensemble de la période Base annuelle Ensemble de la période 2024 - 2025 2025 - 2026 2026 - 2027 2027 - 2028 2028 - 2029 2029 - 2030 2024-2030 2025- 2030…

Mise à jour : 4 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

niveaux de performance anticipés, les programmes pourraient être contraints de réinvestir massivement pour financer leur plan de redressement, ce qui …

Mise à jour : 8 octobre 2024

BIOQuebec.pdf

pdf 414 Ko BIOQuebec.pdf

innovants (juillet 2025). 14 Étude de la valeur économique de la chaine d'innovation en SVTS, KPMG pour Montréal InVivo, 2025. 15 Gouvernement du…

Mise à jour : 12 janvier 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

Analyse d’impact réglementaire modifiant le Règlement sur la redevance sur l’utilisation de l’eau et Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau)

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés agréés aux fins de subventions

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d’entretien d’édifices publics de la région de Montréal

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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