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Guide d’analyse des plans d’action de développement durable (PADD)

pdf 2,17 Mo guide-analyse-plans-action-developpement-durable.pdf

nnement/publications-adm/developpement-durable/strategie-gouvernementale/orientations-planification-admin-gouv.pdf…

Mise à jour : 11 février 2025

Octobre 2023

pdf 1,26 Mo 2023-10-engagements-financiers.pdf

du projet intitulé « Bureau de consultation 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025 », et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, volet Soutien à…

Mise à jour : 4 février 2025

Octobre 2023

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du projet intitulé « Bureau de consultation 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025 », et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, volet Soutien à…

Mise à jour : 13 novembre 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Août 2023

pdf 1,38 Mo engagements_financiers_aout_2023.pdf

Inc Whitby 48 036,88 $ 2 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-07-14 1754012 Services de consultation pour la…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.

pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf

-la-sante, par l’Association canadienne de santé publique. https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2018/18-846-10W.pdf https://publications.msss.g…

Mise à jour : 1 février 2024

AFF-2019.pdf

pdf 1,76 Mo AFF-2019.pdf

dossier en ligne. Par conséquent, nous vous suggérons de conserver une copie de cette offre pour consultation ultérieure. Inscription : Pour soumettre votre…

Mise à jour : 21 octobre 2022

L'utilisation de la recherche par les intervenants scolaires

pdf 1,29 Mo Bulletin8-utilisation-recherche-intervenants-scolaires.pdf

de promotion ne porte sur le transfert de connaissances comparativement à la place accordée aux publications scientifiques. Les mentalités évoluent, il y a…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Directive concernant les visites effectuées par les bureaux coordonnateurs

pdf 291 Ko Directive-MF-011-visite.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/BC/Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Convention d'aide financière type – Volet RCx

pdf 636 Ko convention-aide-financiere-rcx.pdf

articles 14 et 15, dans les communications et la publicité sur l’ANALYSE, qu’il fait l’objet d’une participation financière du MINISTRE. La mention publique…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Convention d'aide financière type – Volet implantation

pdf 568 Ko ecoperformance-entente-type-implantation.pdf

articles 14 et 15, dans les communications et la publicité sur le PROJET, qu’il fait l’objet d’une participation financière du MINISTRE. La mention publique…

Mise à jour : 18 novembre 2024

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