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pdf 3,40 Mo GUICOM_poissonnier.pdf

Avril 2021 Programme d’apprentissage en milieu de travail Poissonnière ou poissonnier Guide de la compagne ou du compagnon EQ-5042-01 (04-2021) Ce document a…

Mise à jour : 8 décembre 2023

2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9,81 Mo DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 23 mai 2024…

Mise à jour : 24 mai 2024

Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

pdf 7,18 Mo enquete_rlau_mamh.pdf

ENQUÊTE SUR L’UTILISATION DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PRÉVUS À LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME CRÉDITS Financée par le ministère des Affaires…

Mise à jour : 7 février 2019

Règles de reddition de comptes

pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2022-2023 CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Règles de reddition de comptes

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Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2022-2023 CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

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ENQUÊTE SUR L’UTILISATION DES RÈGLEMENTS D’URBANISME PRÉVUS À LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME CRÉDITS Financée par le ministère des Affaires…

Mise à jour : 7 février 2019

Calendrier de conservation du ministère en vigueur depuis 2019

pdf 875 Ko Calendrier-conservation-2019-MRIF-20230307-002.pdf

d'un événement à caractère international où le Québec est impliqué comme participant actif (conférencier ou hôte). Exemples de dossiers : Festival du…

Mise à jour : 30 mars 2023

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2,15 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

Régime budgétaire et financier des cégeps Année scolaire 2020-2021 Août 2020 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2,43 Mo Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

Régime budgétaire et financier des cégeps Année scolaire 2020-2021 Juillet 2020 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001 - Données

xlsx 23 Mo AINFR_2026-10001_pj_complet_Excel.xlsx

Code fichiers 1 Donnees_finales_MFQ_2023.xlsm 2 Vapotage_2023_donnees_finales.xlsm 3 SS23366 - Cannabis - Ban1 - Non pondérart 21.xlsm 4 SS23366 - Cannabis -…

Mise à jour : 11 février 2026

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Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Règles de reddition de comptes

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