Résultats de recherche

.................................................................................... 29 Cette publication a été réalisée par le Protecteur national de…

Attestation de consultant • L’entreprise doit d’abord s’assurer que le consultant détient une attestation de consultant externe admissible délivrée par le…

(TREFIE) Étienne Pigeon, Institut national de santé publique du Québec Les associations nationales de services de garde éducatifs ayant participé à la consul…

alors qu'il siégeait à huis-clos ou s'ils sont visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. Article 54 Dans…

13 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 Entre 7,8 M$ et 11,0 M$ Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

Attestation de consultant • L’entreprise doit d’abord s’assurer que le consultant détient une attestation de consultant externe admissible délivrée par le…

Programme d’électrification du transport scolaire Modalités d’application 2025-2028 Mai 2025 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de…

quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Places-protocoles-Guide.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publi…

ration publique. À cet effet, parallèlement à la préparation du PGR, le Conseil du trésor a approuvé les cibles de régionalisation à atteindre par les…