Résultats de recherche

/adm/min/education/publications-adm/enseignement-superieur/Plan-action-numerique/PAN_Bilan_2018-2019_VF.pdf…

ca/references/publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/politique-gouvernementale-deducation-des-adultes-et-de-formation-continue/…

entreprises. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le Secrétariat du Québec aux relations canadiennes et le Secrétariat aux…

les groupes consultés en marge du Projet de loi no 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins, veuillez indiquer : o La…

tion applicable en Amérique du nord. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Outre le ministère de la Justice qui a été consu…

difficiles à tenir », dans Éducation et socialisation, no 35, consulté en ligne le 5 février 2019 [journals.openedition.org/edso]. 7. COMITÉ CONSULTATIF…

ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Mesure-enfant-handicape-guide-utilisation.pdf…

tenue de comités consultatifs externes avec des représentants de l’industrie; – la tenue de séances d’information, l’envoi de lettres d’information aux…

l’État en cas de dévolution de la couronne. 3 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le ministère de la Justice a été consul…

environ 25 nouveaux commerces seraient directement impactés par cette modification à la Loi. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties…