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agricoles et alimentaires du Québec (la Régie) et de baliser la publication de la décision rendue comprenant l’intégralité des conventions homologuées. Ces…

fonction - Peate Owen-John, SMA 2e trimestre (du 1er juillet au 30 septembre 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 U. A…

de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Octobre à…

de la ministre : 3. Subventions à même le budget discrétionnaire 2 e trimestre (du 1 er juillet au 30 septembre 2021) Diffusion des renseignements liés aux…

de l’organisme demandeur S2_Date_Fin: S3_A_Nom: S3_A_Type: S3_A_Adresse: S3_A_Ville: S3_A_Province: S3_A_CodePostal: S3_A_Telephone: S3_A_Couriel: S3_A_Web:…

varie de 0 à 100 unités, 100 étant la meilleure valeur. À ces valeurs correspondent quatre ou cinq classes de qualité, selon le type de substrat. Ces classes…

mentionné et de le mettre à la disposition des familles en offrant des places en installation temporaire selon les modalités suivantes : · Durée prévue du…

demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la présente…

2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-198 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

on Section 2 – Engagement à l’égard du développement durable Nom du client-partenaire : Date (année-mois-jour) : Numéro de demande d’aide financière (DAF) :…