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l’aide financière octroyée; 7) transmettre au MINISTRE, sur demande, tout document ou renseignement lié à l’aide financière octroyée ou à l’évaluation du…

Circonscription électorale Société des établissements de plein air du Québec (SÉPAQ) Subventions liées aux infrastructures 27 228 384,00 $ 27 228 384,00 $…

D’ORIGINE ANTHROPIQUE Bien que les glissements de terrain soient des phénomènes naturels, plusieurs sont liés à des interventions humaines qui ont pour effet…

CONTINUUM DE DÉVELOPPEMENT (Ministère de l’Éducation, Ontario) Le continuum du développement est lié à la trajectoire développementale de l’enfant entre 0…

culturels et touristiques est à prendre en considération dans la Stratégie. Il est demandé que les enjeux liés à l’accès à une saine alimentation soient…

commentaires suivants sont formulés : La croissance urbaine et les finances sont des domaines clairement liés. Le domaine de l’habitation en milieu urbain…

Avril et mai 2016 Fonds spéciaux Fonds des générations Comptes à fin déterminée Transferts (dépenses) liés au régime fiscal Organismes autres que budgétaires…

sommes déclarées correspondent aux factures comptabilisées durant la période visée. *Dû au contexte lié à la COVID-19, ces formations pourraient avoir été…

enjeux soulevés par le milieu et doit tenir compte des aspects environnementaux, sociaux et économiques liés à la forêt. Elle permet de mettre en valeur les…