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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2025

pdf 1,41 Mo RA-engagement-MEIE-mars-2025.pdf

30 756 2025-2026 49 044 2024-2025 329 000 2025-2026 300 000 2026-2027 70 000 2024-2025 28 000 2025-2026 4 000 2024-2025 160 000 2025-2026 160 000 2026-2027…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

pdf 0,94 Mo Portrait-main-oeuvre-23-24.pdf

données présentées couvrent la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024. Un questionnaire en ligne a été soumis à 2 945 titulaires de permis du 24 avril au…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5,37 Mo DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

BUT DE PREVENIR LA VIOLENCE CONJUGALE ET LES FEMINICIDES (2021- 2026) PRÉOCCUPÉ PAR LA CRISE DE FEMINICIDES QUI TOUCHE LE QUEBEC, LE 23 AVRIL 2021 LE…

Mise à jour : 15 août 2025

Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf

n pour du matériel d’appui à la formation. (RAFE, art. 29.1 et 29.2) RÈGLES ADMINISTRATIVES 10-6. Considérations d'ordre administratif 2025-2026…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1,11 Mo rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

« du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs au plus tard le 1er avril » par « au plus tard le 1er avril, au moyen du système informatique…

Mise à jour : 4 février 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2,87 Mo RAG_MFA_2024-2025.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles + 4 % en 2022-2023 par rapport à 2021-2022 + 8 % en 2023-2024 par rapport à 2021-2022 + 10 % en 2024-2025 par rapport à…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Mémoire concernant le projet de second règlement sur le recours aux agences de placement de personnel et à de la main d'oeuvre indépendante dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 323 Ko 2024-2192_memoire.pdf

le MSSS reporte l’entrée en vigueur de l’interdiction du recours aux services des agences au 1er avril 2025. Désignation d’exceptions pour certaines…

Mise à jour : 4 février 2025

Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

pdf 2,45 Mo 24-312_Diffusion.pdf

E 2024‐2025 1er juillet 1er octobre 1er janvier 1er avril1er juillet 1er octobre 1er janvier 1er avril1er juillet 1er octobre 1er janvier 1er avril…

Mise à jour : 4 février 2025

Diverses données sur les mesures 15026 (volets 1 à 4) accompagnement et rattrapage à l'école ainsi que sur la mesure 15021 soutien additionnel à la consolidation des apprentissages pour les années 2023 à 2025 pour l'ensemble des CSS.

pdf 267 Ko 25-558_Diffusion.pdf

volets 1 à 4 de cette mesure, selon chacune des redditions de comptes ayant dû être faites avant les 5 avril et 28 juin 2024, les informations suivantes, par…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

4 995 4 646 366 73,29% 268 Université Concordia 109 881 102 200 8 043 73,29% 5 895 Université Laval 167 319 155 623 12 248 73,29% 8 977 Université McGill 237…

Mise à jour : 9 décembre 2022

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2025

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026

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Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

Mémoire concernant le projet de second règlement sur le recours aux agences de placement de personnel et à de la main d'oeuvre indépendante dans le domaine de la santé et des services sociaux

Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

Diverses données sur les mesures 15026 (volets 1 à 4) accompagnement et rattrapage à l'école ainsi que sur la mesure 15021 soutien additionnel à la consolidation des apprentissages pour les années 2023 à 2025 pour l'ensemble des CSS.

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