Résultats de recherche

2030 – Plan de mise en œuvre 2023-2028 Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie Dépôt légal – 19 mai 2023 Bibliothèque et Archives nationales…

2030 – Plan de mise en œuvre 2023-2028 Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie Dépôt légal – 19 mai 2023 Bibliothèque et Archives nationales…

i. Éléments de la compétence Critères de performance 1. Retracer la façon dont la société québécoise s’est constituée dans son évolution temporelle et…

la filière Eeyou Istchee/Baie‑James qui ont participé aux consultations. Un comité d'évaluation, constitué à l'occasion de la présente évaluation, avait…

Mesures de contrôle budgétaire pour l’exercice financier 2024-2025 Québec, le 28 octobre 2024. – Comme annoncé par la présidente du Conseil du trésor, la…

SHQ Société d’habitation du Québec SQI Société québécoise des infrastructures STL Société de transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Soc…

que le Québec mise sur un déploiement progressif et limité des points de vente de cannabis de la Société québécoise du cannabis en s’assurant de respecter…

personnes mineures L’âge de la majorité étant fixé à 18 ans, la personne mineure n’a pas la capacité légale d’exercer pleinement ses droits civils, sauf dans…

d’alcool et à la Loi sur la Société des alcools du Québec. Au même effet, il est souhaité d’élargir le régime de sanctions administratives pécuniaires de la…

Québec, ministère des Transports et de la Mobilité durable, 2024 ISBN 978-2-555-00950-9 (PDF) Dépôt légal – 2024 Bibliothèque et Archives nationales du…