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Modification des exigences relatives à l’accès sécu ritaire à un véhicule : Pour l’ensemble des entreprises visées, le RSSM exige qu’un véhicule utilisé pour…

TRANSPORT Élément - Transport terrestre Activité - Adaptation véhicules pour handicapés (AUTRES SUBVENTIONS) Subventions pour l'adaptation de véhicules…

commentaires. Ces commentaires ont été triés afin que les préoccupations soient classées dans leur catégorie respective (voir le tableau 3). Plusieurs…

récréatifs 422,968.8 6,807.5 0,0 429,776.2 Améliorations locatives 6,917.4 139.6 0,0 7,057.0 Véhicules Véhicules de transport en commun 543,879.8 42.0 0,0…

projetés de l’être sur les terres publiques; • un sentier récréatif, à l’exception d’un sentier pour véhicules hors route; • une zone de mise à l’eau ou de…

autorisées par le Ministère et requièrent donc un permis d’intervention. Pour vérifier à quelle catégorie appartiennent les travaux à réaliser, veuillez vous…

GOUVERNEMENTALES 2021-2022 2 LE PAG EN QUELQUES CHIFFRES 3 Regroupements d’achats – Répartition par catégorie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

GOUVERNEMENTALES 2021-2022 2 LE PAG EN QUELQUES CHIFFRES 3 Regroupements d’achats – Répartition par catégorie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

La Sarre CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE Abitibi-Ouest OBJET : Versement d'une subvention dans le cadre du programme "Novoclimat" volet Grand bâtiment…

LEUR DONNER Tableau 2 Résumé des commentaires et suivi que le Ministère entend leur donner Thème Catégorie de participants et participantes Résumé du…