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DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

pdf 8,48 Mo DO_demande_acces_2025-12-22-001_MAPAQ.pdf

Cependant, je pourrais demander à une étudiante de la Centrale s’il le faut. On pourra en discuter mardi. Merci! Nathalie De : Côté Nathalie DMV. (DGESBEA)…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Frais de scolarité de la population étudiante universitaire 2025-2026

pdf 1,02 Mo avis-frais-scolarite-universitaire-2025-2026.pdf

étudiante québécoise pour les années 2024-2025 et 2025-2026 Année universitaire Montant par crédit ($) Montant pour 30 crédits ($) 2024-2025 98,91 2 967,30 …

Mise à jour : 18 juin 2025

Rapport

pdf 2,51 Mo AVI_OrientationsPlanifPluriImm_PCMichaud_Fev2025.pdf

nouveaux immigrants permanents et des RNP en 2025.19 La Figure 5 présente ces distributions en y ajoutant la distribution de la population projetée en 2025.…

Mise à jour : 5 juin 2025

CCMM.pdf

pdf 360 Ko CCMM.pdf

ts publics en infrastructures 2025-2026. 2025. En ligne.…

Mise à jour : 20 février 2026

Statistiques relatives à certaines disposition du Code criminel

pdf 293 Ko 20260128_Rep_demande_acces_2526-238_DPCP.pdf

Montréal : Nombre de chefs autorisés pour l’année 2025 en vertu des articles 145(4) C. Cr. et 145(5) C. Cr.; Nombre de chefs autorisés pour l’année 2025 en…

Mise à jour : 28 janvier 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Office des professions du Québec

pdf 5,03 Mo 24-25-RAG-18-09-2025-Accessible.pdf

Québec, le 17 juillet 2025 Office des professions du Québec 16 Office des professions du Québec État des résultats et du déficit cumulé de l’exercice clos le…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Institut_Montreal.pdf

pdf 94 Ko Institut_Montreal.pdf

Automne 2025, novembre 2025, p. A7. 11. IEDM, « Mise à jour budgétaire : Québec n’arrive toujours pas à contrôler la croissance des dépenses selon l’IEDM »,…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Propulsion_QC.pdf

pdf 597 Ko Propulsion_QC.pdf

t/FES-EEA-2024-fr.pdf https://budget.canada.ca/2025/report-rapport/pdf/budget-de-2025.pdf https://budget.canada.ca/2025/report-rapport/pdf/budget-de-2025.pdf…

Mise à jour : 13 février 2026

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

2030. Les exigences de crédits, auparavant plafonnées à 22 % à partir de 2025, sont ainsi fixées à 22,0 % pour l’année modèle 2025; à 32,5 % pour 2026; à…

Mise à jour : 20 août 2025

2026-02_Mémoire prébudgétaire 2026-2027_FCEI

pdf 2,15 Mo FCEI.pdf

PME, 7e édition, 2025. Consultation en ligne : https://www.cfib-fcei.ca/hubfs/research/reports/2025/Canadas-Red-Tape-Report-2025-f.pdf…

Mise à jour : 20 février 2026

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