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n'était pas prévue dans ce contrat ou parce que la personne n'est pas au travail à la date de l'entrée en vigueur du nouveau contrat. Toute…

n'était pas prévue dans ce contrat ou parce que la personne n'est pas au travail à la date de l'entrée en vigueur du nouveau contrat. Toute…

niveaux et, finalement, la diffusion des résultats. À chaque phase, l’ensemble du groupe de travail interministériel est consulté pour valider et commenter…

dispositions du contrat demeurent inchangées. 3. Le présent avenant a pour objet de modifier le montant du contrat et de prolonger sa durée. 4. MODIFICATION…

de décisions concernant la mise en œuvre des recommandations. La SAAQ est aussi responsable des résultats de l’utilisation des Services ou des livrables.…

vitae en annexe) DÉPENSES PRÉVUES Contrat de recherche (veuillez indiquer le nom de l’établissement de recherche et insérer un tableau différent pour chaque…

politique À part entière – phase 2 RÉSULTATS • Cette section présente les résultats de l’état de réalisation de l’ensemble des recommandations ainsi que les …

Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* indique un contractant) Municipalité du soumissionnaire…

Objet : [EXTERNE] Re: Contrat à signer Date : 26 février 2021 14:09:46 Pièces jointes : Contrat 700 338 779 signé jpg.pdf Bonjour madame Parise, Vous…

....................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU et de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…