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Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Octobre 2021 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

article, avant l’octroi ou à tout moment durant l’entente de groupe. EMPAQUETAGE Selon les méthodes courantes d’emballage. Juin 2005 Mise à jour Avril 2007…

l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre : Octobre à…

Contrats de publicité et de promotion Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Janvier à mars Nom du fournisseur Montant du contrat Description Date…

subvention demandée au MRIF par pays : Nom du pays 1 Nom du pays 2 Nom du pays 3 Nom du pays 4 Nom du pays 5 Nom du pays 6 TOTAL Dépenses réelles $ % $ %…

l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2021-2022 Trimestre : Juillet à…

Sherbrooke Ouest, bur. 944 Montréal (Québec) H3A 3C6 Québec, le 18 avril 2023 Madame Martine Satre Mairesse Ville de Danville 150, rue Water Danville…

Selon les méthodes courantes d’emballage. Juin 2005 Mise à jour Avril 2007 Ajout du logo du MSSS. Février 2011 Retrait de l’indicateur orange Mise à jour…

Paragraphe 18e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024…

Secrétaire adjoint à la jeunesse par intérim (terminant le 31 mars 2022) Rencontre de travail 15 mars 2022 22,63 Côté, Martin-Philippe - Secrétaire général…