Résultats de la recherche
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Demande diverses informations et statistiques concernant le programme Soutien au travail autonome (STA) du Québec, pour les cinq dernières années d'activité du programme.
pdf 1,20 Mo AI_M20242902_demande_diverses_infos_stats_STA_5_ans.pdf
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Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès – Avril à juin 2025
pdf 336 Ko GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf
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Rapport mensuel des opérations financières au 30 septembre 2019
pdf 602 Ko MENFR_rmof_13_16.pdf
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Ventes au détail de produits alimentaires dans les grands magasins au Québec en 2024
pdf 1,61 Mo RA_ventes-detail-produits-alimentaires_MAPAQ.pdf
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Aide-mémoire – Mise en œuvre de l’orientation gouvernementale en matière d’aménagement du territoire consacrée à l’activité minière
pdf 4,62 Mo OGAT_Activites_minieres.pdf
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RÉSUMÉ DES DÉCISIONS - BUREAU D’ACCÉLÉRATION DE PROJETS
pdf 461 Ko BAP-Resume-decisions.pdf
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Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes dans le cadre d'un contrat
pdf 122 Ko Procedure_Plaintes.pdf
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PARC_cadre-normatif-2024.pdf
pdf 341 Ko PARC_cadre-normatif-2024.pdf
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Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2018
pdf 249 Ko MENFR_rmof_12_09.pdf
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Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026
pdf 1,46 Mo PASME.pdf
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