Résultats de recherche

aux écoles par le Régime pédagogique. Par contre, si l’implantation d’un ou des programmes d’études devait entraîner le retrait de certaines matières…

celle-ci dans la conférence préparatoire. L’introduction d’une conférence préparatoire obligatoire devant être tenue avant la première journée d’audition…

modification du Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises devant entrer en vigueur en 2024, ses impacts ont déjà été…

ls certaines zones de jeu spécifiques, utilisent-ils des zones différentes? - À quelle fréquence devez-vous arrêter ou rectifier des comportements…

accepter de considérer d’autres documents ou d’autres moyens pour : • obtenir les renseignements devant être fournis ; • vérifier si les qualifications…

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la recherche et du service à la collectivité : « la création du réseau de l’Université du Québec devait permettre la mise sur pied d’instituts de recherche à…

la serveuse si c'était bien du steak haché elle m'a dit oui et je lui ai dit qu'elle ne devait pas le servir et elle a dit…

par une autorité publique à but non lucratif qui doit rendre compte de ses opérations financières devant le gouvernement provincial. – Intégralité : Le…

État d’avancement Diffusion d’un message d’information aux gestionnaires. 100 % des gestionnaires devant faire un suivi l’ont effectué. 1 Réalisée en mars…