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Demande de participation des organismes du programme Odyssée

pdf 1,18 Mo Odyssee-participation-organisme.pdf

rentes du Québec (RRQ) et à tout autre régime provincial ou territorial à participation obligatoire. Les cotisations de l’employeur ne sont pas…

Mise à jour : 13 décembre 2021

Mémoire - Plan d'action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d'un décès 2022-2027

pdf 227 Ko 2022-0117_memoire.pdf

lourdeur du processus et de la difficulté de s’y retrouver avec les outils à leur portée. Dans le cadre des récentes stratégies de gestion des dépenses de…

Mise à jour : 26 mai 2022

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7,74 Mo approche_principes_sc.pdf

visent respectivement à prévenir les sinistres ou à atténuer leurs conséquences potentielles, à se préparer à faire face aux sinistres, à intervenir au…

Mise à jour : 20 janvier 2020

Programme de crédit de taxes foncières agricoles

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2009/n-8-30-septembre-2009

propriétaires d'unités d'évaluation à vocation agricole. Au regard de la mise en œuvre de ce programme, la Direction du soutien à l'enregistrement et du remboursement des taxes du…

Mise à jour : 11 mars 2025

Actions pour lutter contre les changements climatiques

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques

première ligne dans la lutte contre les changements climatiques. Du financement et diverses ressources sont disponibles pour les aider à passer à l’action. Voir plus Stockage géologique de carbone…

Mise à jour : 13 juin 2024

Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat

pdf 156 Ko PD_selection-regisseurs2018_RMAAQ_01.pdf

tout élément du dossier, effectuer les consultations prévues à l’article 16. 32. Les décisions du comité sont prises à la majorité des membres. En cas…

Mise à jour : 27 février 2024

Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Innovation sociale - Projets subventionnés en 2023

pdf 221 Ko PART-innovation-sociale-2023.pdf

Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Volet Innovation sociale PROJETS SUBVENTIONNÉS EN 2023 Code et titre du projet Établissement(s) CCTT…

Mise à jour : 30 avril 2024

Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions relatives à l’obligation d’être titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-14-15-juillet-2022

ajout à la liste des municipalités exemptées ou retrait de celle-ci. Pour transmettre une résolution à la SAAQ Courrier postal Société de l’assurance automobile du Québec Service à la clientèle et du…

Mise à jour : 11 mars 2025

Consentement à la livraison du PAMVFP et autres budgets supplémentaires en forêt privée sur le territoire exclusif d’un autre groupement forestier

docx 22 Ko CS_Territoire_Exclusif.docx

(demandeur) à offrir des services d’aménagement dans le cadre du PAMVFP et des budgets supplémentaires consacrés à la forêt privée à un propriétaire de son…

Mise à jour : 9 août 2024

M38412_Diffusion.pdf

pdf 6,71 Mo M38412_Diffusion.pdf

ne G0A1A0 ELIE BEAUDRY 254155 14, chemin du Loup-Cervier Sainte-Christine-d'Auvergne G0A1A0 AGATHE DION ET PATRICK GUYOMARCH 254166 517, rue des…

Mise à jour : 12 décembre 2023

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Actions pour lutter contre les changements climatiques

Procédure de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec relative au recrutement et à la sélection des personnes aptes à y être nommées régisseurs ainsi que sur le renouvellement de leur mandat

Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) Innovation sociale - Projets subventionnés en 2023

Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions relatives à l’obligation d’être titulaire d’un contrat d’assurance de responsabilité

Consentement à la livraison du PAMVFP et autres budgets supplémentaires en forêt privée sur le territoire exclusif d’un autre groupement forestier

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