Résultats de la recherche
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 1,35 Mo RA_annuel_gestion_2023-2024_MIFI.pdf
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements
pdf 1,23 Mo 2024-0123-0124-0125-0126-0127_air.pdf
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Pour une plus grande prospérité et vitalité de nos municipalités – Plan d'action gouvernemental à l'intention des municipalités dévitalisées
pdf 2,35 Mo plan_action_mun_devitalisees.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements
pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1,52 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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Les parents d’enfants autistes ne peuvent pas mourir : soutenir les parents d’adultes autistes dans leurs tâches visant à favoriser la participation sociale de ceux-ci
pdf 6,87 Mo Soutenir-parents-adultes-autistes.pdf
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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024
pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2024.pdf
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Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068
pdf 4,30 Mo DAI_no_BSM-2024-004068.pdf
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DÉPENSES FISCALES - Édition 2014
pdf 4,34 Mo AUTFR_DepensesFiscales2014.pdf
