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Cadre normatif

pdf 0,97 Mo cadre-normatif-phaq.pdf

sur la superficie totale du projet ». Le prix du terrain utilisé pour faire le calcul de la subvention est le moindre entre le prix d’acquisition réel et le …

Mise à jour : 18 juillet 2025

Contrats de publicité et de promotion

pdf 74 Ko LI_contrat-publicite-promo-p24_2023-2024_T3_MESS.pdf

publicitaire pour les Prix Hommage bénévolat-Québec (Octobre 2023) 10 octobre 2023 5 décembre 2023 Cossette média inc. 9 604,08 $ Placement publicitaire pour…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Contrats de publicité et de promotion

pdf 86 Ko LI_contrat-publicite-promo-p24_2022-2023_T3_MESS.pdf

2022 Les Copies de la Capitale inc. 339,07 $ Impression de matériel promotionnel pour le Prix Hommage bénévolat- Québec 2023 6 octobre 2022 6 octobre 2022…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Plan d’action pour l’application des recommandations du Vérificateur général du Québec – Travaux sylvicoles

pdf 108 Ko PL-VGQ-travaux-sylvicoles-MFFP.pdf

d’AOP, prix estimé, prix maximal, règle en l’absence d’un nombre de soumissionnaires suffisant, critères d’adjudication, éléments de prévention, détection de…

Mise à jour : 29 novembre 2022

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

norme VZE 61 Hydro-Québec, 2023. 62 Hydro-Québec, 2022b. 63 Hydro-Québec, 2022a. 64 Dunsky, 2020. 65 HEC, 2023. Considérations additionnelles concernant…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

l’Institut de la statistique du Québec, novembre 2019. [https://statistique.quebec.ca/fr/document/revenu-median-a-lechelle-du-quebec…

Mise à jour : 20 août 2025

Titres en emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2021

pdf 0,92 Mo EMPFR_te20210930.pdf

encourue par le Québec à l’égard de possibles informations erronées ou omises. Dépôt légal – Décembre 2021 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN…

Mise à jour : 21 décembre 2021

Microsoft Word - 2-20210429-18_ME_PR Éolien+ÉR.doc

pdf 26 Ko 2021-0120_memoire.pdf

compétitive, dans le portefeuille énergétique du Québec. Il a également annoncé le lancement d’un appel d’offres par Hydro-Québec dès la fin de 2021 pour…

Mise à jour : 10 décembre 2021

Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Ko formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

S4A_Total_Section_4A: 0 S4B_Depense_Ligne_1: S4B_Prix_Unitaire_Ligne_1: S4B_Quantite_Ligne_1: S4B_Total_Ressources_Materielles_Ligne_1: 0…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Formulaire - Titulaires de permis

pdf 152 Ko formulaire_projet-pilote_garde-atypique_titulaire.pdf

S4A_Total_Section_4A: 0 S4B_Depense_Ligne_1: S4B_Prix_Unitaire_Ligne_1: S4B_Quantite_Ligne_1: S4B_Total_Ressources_Materielles_Ligne_1: 0…

Mise à jour : 6 décembre 2023

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Titres en emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2021

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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

Formulaire - Titulaires de permis

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