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COURRIEL Le 23 septembre 2025 N/Réf.: 29725 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

semaine et jours fériés impliquant le corps de police de la ville de Saguenay du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025. […] » Après vérification, suivant…

9 juillet 2025 Arrêté ministériel : 2025-03 1 4 mars 2025 Décret numéro : 210-2025 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des…

taux de salaire prévue au Décret date du 23 mai 2025. 3. ANALYSE DES OPTIONS NON RÉGLEMENTAIRES Les obligations prévues au projet de règlement ne pourraient…

COURRIEL Le 25 février 2025 N/Réf. : 28552 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

municipaux d’assainissement des eaux usées, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

éducatifs à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permis (loi 17 de 2025), sanctionnée le 4 juin 2025, a quant à elle modifié certaines…

du réseau (DAQMOR-MEQ) Septembre 2025 ANALYSE SUR LE TAUX DE RÉTENTION DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS EN FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES - RÉSEAU SCOLAIRE PUBLIC –…

d’infrastructures municipales (PRACIM), notamment, pourraient être visés par l’action. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025…

général PAR COURRIEL Le 12 novembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Services d'envoi de courrier postal et de messagerie…