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article, avant l’octroi ou à tout moment durant l’entente de groupe. EMPAQUETAGE Selon les méthodes courantes d’emballage. Juin 2005 Mise à jour Avril 2007…

et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) N/Réf. : 2324-014 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d'accès du 4 mai…

Régions et de l’Occupation du territoire d’autoriser les représentants de la municipalité à signer le (bail, contrat à intervenir) le tout sous réserve de…

l’entreprise (nom et coordonnées du client selon les services) · description du service ou du produit vendu (ex. : forfait XYZ) · date et numéro de la…

dépenses Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : avril à juin Nom du fournisseur Montant du contrat Description de la publicité ou de la promotion Date…

stériles · du ruban de tissu adhésif · du coton absorbant · de l’onguent antibiotique · des serviettes antiseptiques · des tampons imbibés d’alcool · du…

l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Octobre à…

congés de maternité 402.3 Subvention pour la mesure excep de soutien à l’intégration d’un enfant handicapé 403.1 Part des autres subventions du ministère de…

dans le cadre du programme du gouvernement. Par ailleurs, les heures excédentaires à la gratuité qui seront assumées par les parties passeront de 110 $/h à…

déclaration peut entraîner l’annulation de mon assurance. Signé à , ce du mois 20 . Signature de l’adhérent Signature du conjoint Signature du témoin Beneva…