Résultats de recherche

Règlement sur la diffusion - Frais de déplacement

pdf 87 Ko AINFR_16_Deplacement_2023_01a03.pdf

La catégorie « Personnel du ministère des Finances » comprend les frais des gardes du corps. ― Le personnel du cabinet n'inclut pas le ministre. Paragraphe…

Mise à jour : 20 mai 2025

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

pdf 41 Ko Table-Concordance-Nom-Famille-Financement-CLARDER.pdf

photographie 1499 Autre du secteur droit 22 Droit 1401 Code général du secteur droit 22 Droit 1498 Code pluricatégories du secteur droit 22 Droit Page 2 de 9…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

pdf 39 Ko Table-Concordance-Code-CLARDER.pdf

Table mise à jour le 16 janvier 2012, MELS Code de couleur Type de modification Modification de noms de CLARDER ou changement de famille de financement…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

pdf 40 Ko Table-Concordance-Nom-Associe-Code-CLARDER.pdf

sociales 0299 Autre du secteur design de l'environnement 9 Architecture et design de l'environnement 1499 Autre du secteur droit 22 Droit 0899…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Projets retenus Recrutement International

pdf 142 Ko liste_projets-retenus_init-part_recrut-internat2023-2024.pdf

recrutement à l’international PROJETS RETENUS - 2024∙ Région administrative Nom de l'organisme Somme accordée Mauricie et Centre-du- Québec Regroupement…

Mise à jour : 12 avril 2024

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 416 Ko subvention_budget_discretionnaire_ministre_t2_20-21.pdf

l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre : Juillet à…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Demande d'autorisation d'émission – Régime d'investissement coopératif

pdf 51 Ko FO_demande_autorisation_RIC.pdf

relative à la catégorie de coopératives, à la territorialité des activités et à la localisation des actifs; et, le cas échéant : une copie du dernier rapport…

Mise à jour : 12 juin 2024

Addenda - Plan d’aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette - 2021-2022 – Unité d’aménagement 111-61

pdf 880 Ko PS_addenda_TBE_Gaspesie_UA111-61_MFFP.pdf

sur l’aménagement durable du territoire forestier, le ministre peut, pour la mise en œuvre d’un plan spécial, accorder une aide financière à toute personne…

Mise à jour : 22 août 2024

Guide Qualité – version Web

doc 73 Ko outil_5.doc

connus de la clientèle et du personnel. · Vos engagements sont explicites et simples à vérifier par la clientèle. · Votre promesse repose sur des énoncés…

Mise à jour : 25 novembre 2020

Subventions discrétionnaires T4 2020-2021

pdf 117 Ko subventions_discretionnaires_t4_2020_2021.pdf

l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre : Janvier à mars…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Résultats de recherche

Filtres

Règlement sur la diffusion - Frais de déplacement

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

Table_CLARDER_MiseaJour_16-01-2012_v2.xlsx

Projets retenus Recrutement International

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

Demande d'autorisation d'émission – Régime d'investissement coopératif

Addenda - Plan d’aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l’épinette - 2021-2022 – Unité d’aménagement 111-61

Guide Qualité – version Web

Subventions discrétionnaires T4 2020-2021

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca