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bvention pour la réalisation du projet « Consultations 2022‐2023 », et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, volet Soutien à la consu…

ice-professions-quebec/OPQ-CAP/Publications/Portrait_DelaiTrait2022.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/org/office-professions-quebec/OPQ-CAP/P…

534705 https://doi.org/10.1111/jgs.13552 https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/ainee/13-830-10F.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Do…

NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC (2020). Atténuation des impacts de la pandémie COVID-19 sur le développement des enfants âgés de 0 à 5 ans : adaptation…

n. 4.7 Consultation des parties prenantes Comme le prévoit la Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif — Pour une…

du projet de décret. Concernant la consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et des économies, soulignons que la période de pu…

4.6 Consultation des parties prenantes De plus, comme le prévoit la Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour une…

réglementaire n’est pas requise puisque les mesures proposées ne concernent pas les entreprises. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

...................... 6 1 Le 9 octobre 2020 Monsieur Bernard Sévigny Coordonnateur du comité consultatif sur la réalité policière 10 rue Saint-Antoine Est,…