Résultats de la recherche
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Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans
pdf 1,36 Mo Programme-CAPS-II.pdf
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Analyse des enjeux pour la région de la Capitale-Nationale
pdf 26 Mo DS_AnalyseEnjeux_PAFIT_R03_MRNF.pdf
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Rapport annuel 2020 du Conseil de gestion de l'assurance parentale
pdf 2,27 Mo RAPG_2020.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018
pdf 1,14 Mo STAFR_sfs_2018.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2021
pdf 1,13 Mo STAFR_sfs_2021.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2019
pdf 1,53 Mo STAFR_sfs_2019.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2020
pdf 1,10 Mo STAFR_sfs_2020.pdf
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