Résultats de recherche

pour ce qui est de l’acceptabilité sociale, le comité a identifié une préoccupation transversale devant être prise en compte dans ses analyses, soit…

pour les personnes souffrant d’infertilité que pour des couples ou des femmes seules qui se trouvent devant une incapacité physique de se reproduire.…

s'est limité à examiner les décisions budgétaires importantes des conseils municipaux des villes devant être regroupées, à les commenter et à aviser les…

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision de la Commission…

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision finale de la…

la prolifération de la désinformation. Les organismes LGBTQ+ se mobilisent pour faire front commun devant cette vague de haine, mais la non- reconnaissance…

conformément au PAN 20-23. Il s’assure de leur mise en œuvre et est garant des décisions de la SPN devant le gouvernement du Québec. Le Comité directeur…

qui en découlent sont objectives. Plus précisément, les membres du comité, présentés ci-après, devaient valider le rapport d'évaluation et conseiller…

demande d’engagement d'une personne morale ou que la décision de refus peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif du Québec dans…

l’ensemble du Québec dans ce vaste mouvement visant à relever les défis climatiques qui se dressent devant nous. Le Groupe d’experts intergouvernemental sur…