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gaz à effet de serre du véhicule. Dans le cas d’un véhicule léger neuf de type fourgonnette, celui-ci ne doit pas être admissible au programme Roulez vert…

également possible de sélectionner qui peut les commenter et les partager dans leur réseau. Source : 8. Hypotheses Publications - Fil d'actualité Rosalie…

bourse relative à l’internat n’est pas exclusive, ce qui signifie qu’il est possible de cumuler celle-ci et d’autres bourses offertes par des organismes…

la confidentialité des délibérations, y compris celle des opinions exprimées par les autres membres. 8. Les membres doivent prendre leurs décisions…

480 5 721 807 2 369 169 71 409,91 $ Défoliation ≥ 15 (SAB ≥ 25 % SEPM) 8 966 175 41 75 6 2 445,67 $ 182 913 96 498 30 630 2 605 8 107 1 451 98 554,63 $…

d’hébergement temporaire, lieux d’hébergement du RSSS, etc. 2. Prévision des coûts pour 2014. Ceux-ci varient en fonction du type de traitement et du…

(SCF) entame les démarches visant le renouvellement de la Stratégie Égalité et c’est en vue de celui-ci qu’une prolongation de la stratégie en cours s’avère…

.................................................................................................. 8 4. NOS RECOMMANDATIONS…

sur son territoire et l’adopter par règlement. Le programme municipal et toute modification à celui-ci doivent être approuvés par la Société. 3. Un programme…

Proposition Ce mémoire a pour objet de demander au Conseil des ministres de prendre le projet de décret ci-joint, concernant l’édiction du Règlement…