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(sauf les administrations publiques). Concernant les services gouvernementaux, la hausse la plus significative a été enregistrée dans le sous-secteur des…

-municipales/publications/organisation_municipale/accord_partenariat/Partenariat2020-2024_Entente.pdf.…

Mémoire / Consultation sur les SGEE / AQEPA / Mai 2021 1 Montréal, le 28 mai 2021 MÉMOIRE CONSULTATION SUR LES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE À…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

susceptibles d’être infectés par des maladies d’importance qui comportent des risques pour la santé publique et l’industrie porcine. De plus, les services…

protection de la génétique indigène du territoire. Ce plan d’ensemencement prend effet dès sa publication, et ce, pour une période de dix ans. Une mise à…

vous invitons à les consulter à l'adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/immigration/publications /#c11579…

3 Architecture d’entreprise gouvernementale 3.3 Volet Affaires Principes d’architecture Cette publication a été réalisée par le Dirigeant principal de…

sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1); - Loi sur l’administration publique (RLRQ, chapitre A-6.01); - Loi concernant le…

ale d'administration publique 836222770 ACTIVITÉ : MELCC - FONCTIONNEMENT Québec CATÉGORIE : DIVERS Taschereau OBJET :…