Résultats de la recherche
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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1,46 Mo Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
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Cours ministériel de l'enseignement collégial (1994-1999)
pdf 1,76 Mo CoursMinisEnsColl1994-1999.pdf
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Différenciation pédagogique - Soutenir tous les élèves pour favoriser leur réussite éducative
pdf 1,27 Mo Differenciation-pedagogique.pdf
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Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle
pdf 1,39 Mo Lignes-directrices-integration-eleves-hdaa-formation-professionnelle.pdf
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Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles – Agir pour nourrir le québec de demain
pdf 437 Ko ME_40_MRC_Matawinie.pdf
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QUEST Policy Innovation Report
pdf 2,31 Mo quest-policy-innovation-report.pdf
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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 084-62 - Abitibi-Témiscamingue
pdf 2,04 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8462.pdf
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Guide concernant les statuts de fusion
pdf 71 Ko REQ_GUI_Status_Fusion_RE-501.G.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York
pdf 657 Ko AIR_202210_PL_hertel-new-york_MEIE.pdf
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