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la réalisation d’une telle démarche, qui doit être vue comme un processus d’amélioration continue devant évoluer en parallèle avec le développement des…

rétroaction au conseil municipal constituera souvent la dernière mesure de participation publique devant être accomplie avant l’adoption, par le conseil, du…

la réalisation d’une telle démarche, qui doit être vue comme un processus d’amélioration continue devant évoluer en parallèle avec le développement des…

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le ministère des Transports du Québec1, Revenu Québec a apporté des ajustements à la solution qui devait être déployée à compter du 1er juin 2020. En raison…

d’éviter autant que possible que des situations d’ingérence ne soient pas sanctionnées si elles devaient se reproduire, une autre recommandation s’impose.…

droits consentis, les processus et échéanciers de consultation des Autochtones et les informations devant être échangées à cet effet ainsi que les demandes…

élection générale de la nouvelle Ville de Trois-Rivières 1.- Dans le cadre du processus électoral devant conduire au scrutin du 4 novembre 2001, il est versé…

commande au personnel des services d’accueil, de référence, de conseil et d’accompagnement d’aller au-devant des situations sociales, d’anticiper les besoins…

la licence n’est pas disponible pour les utilisateurs impliqués dans le projet si une vérification devait être effectuée. Le montant ne se multiplie pas par…