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$ pour chaque jour de classe pour la période du 1er avril 2022 au 31 août 2022; ▪ 17,79 $ pour chaque journée pédagogique pour la période du 1er avril 2022…

TOTAL DE L'ORGANISME SCOLAIRE 26 392 $ (1) NOMBRE DE GROUPES D'ÉLÈVES AU PRÉSCOLAIRE ET AU PRIMAIRE AU 30 SEPTEMBRE 2024 SELON LE BILAN 3 DE CHARLEMAGNE…

2014-05-28 Signature du titulaire Original signé 53-54 53-54 Original signé 53-54 53-54 53-54 53-54 Original signé 53-54 53-54 53-54 53-54 53-54 Original sig…

Original signé par Démosthène Blasi p. j. 2 Original signé Original signé Original signé Original signé Original signé Original signé Original signé Original…

ion géospatiale Original signé Valérie Lévesque Sous-ministre associée aux Services à la gestion Original signé Alain Sénéchal Sous-ministre associé aux…

Avant le 1 er avril 2012, un producteur forestier désirant réaliser lui-même ses travaux pouvait faire affaire avec un OGC pour obtenir des services…

– Études préliminaires et plans et devis .......... 26 5.1. Présélection de la demande ............................................................ 26 5.2.…

l’année scolaire 2020-2021, la Direction de l’enseignement privé vous a signifié, dans sa lettre du 26 avril 2020, que la démonstration de la réalisation des…

La responsable substitut de l’accès aux documents, Isabelle Taschereau IT/JG/mc p. j. 9 Originale signée COMPTE RENDU DU COMITÉ EXÉCUTIF Source : Bureau de…

Original signé par Démosthène Blasi p. j. 2 Original signé Original signé Original signé Original signé Original signé Original signé Original signé Original…