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menées auprès de citoyens ou de partenaires, pour un total cumulatif de 33 consultations depuis le 1er avril 2021. Une majorité des consultations ont été…

plus inclusive. Le sous-volet A1- Montréal, métropole du Québec est effectif rétroactivement au 1er avril 2024. A2- Québec, Capitale Nationale Bien que la…

de consommation et du tabac. Plan stratégique 2021-2026 | 5 Chiffres clés 5 Pour l’exercice du 1er avril 2020 au 31 mars 2021, la Régie en bref c’est : • 44…

journaux) en faisant la promotion 2 cérémonies 100 personnes 20 personnes 6 publications Septembre 2025 Avril 2026 La communauté d’accueil, les élus…

services en dépendance 1 En date du 31 mars 2023 2 En date du 31 mars 2024 3 En date du 1er avril 2024 4 Du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 Santé et Services…

Entré en vigueur le 3 avril 2003 Décret 464-2003 Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides Édicté le 31 mars 2003 Règlement publié à la Gazette…

Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 14 avril 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202303-27 Objet :…

période du 1er janvier au 31 décembre 2019, alors que celui du Tribunal couvre la période du 1er avril 2019 au 31 mars 2020. 8. Données internes. 9.…

une offre de produits divers d’activités touristiques au Québec, publiée et active avant le 1er avril 2023; o Elle offre les produits à la vente directement…

MRI. Retour au groupement sur l'approche conceptuelle et l'aménagement de la DGQP • 25_DGQP.MRI. Calendrier transition Tranche 1 _ Tranche 2 et…