Résultats de recherche

parc locatif. La fiscalité du gain en capital, la Loi R-20 et l’obtention des permis ont un impact direct sur les décisions d’investissement et devraient…

Description du mécanisme proposé Nom de la mesure Exemple : Crédit d’impôt temporaire de stabilisation du secteur forestier privé Nature de la mesure Crédit…

fichier : Le personnel de la Direction du développement du secteur financier concerné par la gestion du programme des CFI et le personnel de soutien…

Coordination de la production et édition Direction générale des communications du ministère de l’Éducation Révision linguistique Sous la responsabilité de la…

documents ont été analysés (voir la liste à l’annexe 4). Des rencontres avec le personnel de la direction générale du patrimoine du ministère de la Culture…

fichier : • Le personnel de la Direction du développement du secteur financier concerné par la gestion du programme des NSSF et le personnel de soutien…

travaux (date) : Indiquer les coûts avant les taxes applicables. Les dépenses du personnel interne directement liées aux activités admissibles peuvent être…

Marge de crédit - Fonds de financement 22 636 586,61 0,00 22 636 586,61 100% 03120 Marge de crédit - Fonds de financement - Général 22 636 586,61 0,00 22 636…

100% 03120 Marge de crédit - Fonds de financement - Général 6 370 361,44 0,00 6 370 361,44 100% 03130 Marge de crédit - Fonds de financement - SQI 0,00 0,00…

(montant et description) Représentation 2025-04-04 au 2025-04-05 Val d'Or 2 678,08 $ 154,22 $ (1065,60) Crédit Air Liaison Représentation 2025-05-12 Val…