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et d’autres dispositions, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 mars 2026 et entrera en vigueur le 1er décembre 2026. Elle n’a aucune valeur…

53916 PSITFIM 2023-2026 - Volet 2 Projets pilotes Sdf Abrasif inc. 490 942,00 Sans objet Trois-Rivières 2025-03-10 2025-03-28 Total : Sdf Abrasif inc. 490…

15 janvier 2026; au quatrième tour : du 1er février au 15 mai 2026; au cinquième tour : du 1er juin au 15 août 2026, uniquement pour un enfant nouvellement…

établie en application de l’article 18; 2° les puits d’observation doivent être répartis à l’aval hydraulique des zones de dépôt ou de l’emplacement du…

bénéficiaient en 2025-2026. E. S’assurer que le budget du MEQ permet de maintenir pour l’année scolaire 2026-2027, pour les écoles qui en bénéficiaient…

pratiques d’applications du timbre de droit (souvent manuelles) qui favorisent les risques d’erreurs humaines et, donc, d’infractions, ce qui est même…

des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 Les modalités présentées dans ce document sont celles en vigueur pour la période débutant le 10 février …

Février 2026 Mise à jour - Mars 2026 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-555-03158-6 (version électronique) Tous droits réservés pour…

central de la conception de services numériques. » 2026 - La Régie, une organisation numérique La réalisation des objectifs fixés au Plan stratégique 2021-…

Présenté par : Humanitas Solutions Inc. Montréal, Québec - Février 2026 Résumé exécutif décisionnel Objet Proposer l’inscription, dans le Budget 2026–2027,…