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les économies réalisées seront annulées par les coûts supplémentaires générés par ce qui est décrit ci-haut. Sur le plan humain, les employés se sentent…

l'année dernière. 8 Recommandation 5 : Soutenir les activités de recyclage des minéraux critiques afin que le Québec puisse être un précurseur dans ce…

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des Forêts Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2023 ISBN : 978-2-550-95578-8 (PDF)…

Collège militaire Royal de Saint-Jean (ci-après, le CMRSJ) peut décerner des grades, certificats et diplômes aux membres des Forces armées relativement à…

) 5 a) Usager majeur hébergé, sans exonération 29 029 5 b) Usager majeur hébergé, avec exonération 8 542 6 Usager majeur hébergé PAFDR 2 199 Le calcul de la…

Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre (RLRQ, chapitre D 8.1; ci-après, la Loi du livre), sanctionnée le 21 décembre…

31,1 31,3 0,6 % Régime particulier 16,4 17,9 9,1 % 7,5 6,3 -16,0 % 23,9 24,2 1,3 % Global 21,0 22,7 8,1 % 7,7 6,5 -15,6 % 28,7 29,2 1,7 % 20 25 30 35 %…

l’intention des administrations publiques et privées, repose sur la participation volontaire de celles-ci. En acceptant d’y souscrire, elles contribueront à…

............................................................................................... 6 8. Remise en production…