Résultats de recherche

2024-07-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

connaissances en matière d’action communautaire et d’action bénévole. https://www.mtess.gouv.qc.ca/publications/pdf/CN_psisc_MESS.pdf…

2025-08-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

cartes et des publications nautiques. Pour la navigation en eaux nationales et internationales. À l’aide : o de la réglementation; o de différents types de…

Intensité énerg étiq ue [G J/m 2] Annexe 4 Trajectoires administration publique Index des archétypes Trajectoires administration publique Type Taille Énergie…

M$ 4.6 Consultation des parties prenantes Comme le prévoit la Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour une…

M$ 4.6 Consultation des parties prenantes Comme le prévoit la Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour une…

X 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

2023-08-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

along with representatives of human rights organizations. These consultations will take place in Québec on November 5 and 6, 2013. Consultation Objectives…