Résultats de recherche

les candidat.e.s aux prochaines élections provinciales adoptent des positions claires sur les enjeux liés au bien-être animal (Léger, 2025) La protection des…

La huitième mesure visait à sensibiliser les directions et les secrétariats à l’égard des préjugés liés à l’embauche des personnes handicapées. Cette mesure…

d’une campagne de sensibilisation); Modulation du prix des permis de stationnement selon les impacts liés aux caractéristiques des véhicules (ex. :…

R. Le choix du régime est déterminé par le premier des deux parents qui dépose sa demande, ce qui lie l’autre parent, même dans le cas d’une garde partagée.…

assurable d’au moins 2 000 $ dans leur période de référence. La participation des parents est donc liée à l’activité des femmes et des hommes en âge de…

ministre de l'Agriculture des Pêcheries et de l'Alimentation toute aide financière publique reçue liée aux activités et ou aux projets financés…

journée. Le maître de trappe rencontré est d’accord avec la planification et n’avait pas de demande liée à celle- ci ni aux opérations forestières. 3.2…

n. Lorsque la nature et les circonstances sont dûes à un facteur de discrétion nécessaire qui est lié à la sécurité et à la confidentialité des activités…

d’une possibilité de remboursement de certaines dépenses admissibles. Seules les dépenses directement liées à l’exercice des fonctions du cadre, et non…

L’expression « cible » réfère à la situation ou à la condition future souhaitée pour une variable liée à un enjeu. Il peut s’agir d’une intention comme celle…