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d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-240 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents…

niveau du roc. L’utilisation de certains équipements pourrait entraîner des nuisances sonores. Quoi ? Travaux de géophysique et forage Quand ? Période du 2…

2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-277 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

la communauté [-40 %] 18 à 24 ans La proportion diminue de 2 points de pourcentage par rapport à 2019-2020 25 à 49 ans La proportion augmente de 1,5 point de…

lavage d’auto ― Les dépenses du coût de location comprennent une facture de réparation du véhicule de fonction du ministre François Bonnardel DÉPENSES POUR…

d'auto. ― Les dépenses du coût de location comprennent une facture de réparation du véhicule de fonction du secrétaire général Dominique Savoie.…

AU PERSONNEL DU GREFFE Année Mois Jour Année Mois Jour Par Reçu le Traité le • SJ-1078 (2015-11) marche: marchetext: Utilisez la touche TAB ou la souris pour…

Ordre national du Québec 17 juin 2023 Cossette Média inc. (Centre d'acquisitions gouvernementales) 18 842,83Campagne à la suite de la Cérémonie de…

important • Perte d’espace due aux arrière-cours • Perte d’espace due au stationnement privé • Plusieurs types de mobilier urbain • Manque d’indications de…

la page 15 du rapport, sachez que le rapport est disponible en ligne. Conformément à l'article 13 de la Loi sur l'accès, vous pouvez le consulter à…