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Contrats de publicité et de promotion

pdf 401 Ko contrats_pub_promo_t2_20-21.pdf

l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre : Juillet à…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Contrats de publicité et de promotion

pdf 67 Ko contrats-publicite-promo_octobre-decembre2023.pdf

l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Mise à jour : 19 février 2024

Profil des Inuits confiés aux services correctionnels en 2018-2019

pdf 1,05 Mo profil_corr_inuits_2018-2019.pdf

services correctionnels en 2018-2019 71 % D’INUITS DE 25 À 49 ANS [+ 2 PTS] La proportion de jeunes adultes diminue de six points de pourcentage par rapport …

Mise à jour : 21 juin 2021

Frais pour activités de réception ou d'accueil

pdf 480 Ko frais_act_reception_accueil_t2_20-21.pdf

Paragraphe 21e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Contrats de publicité et de promotion - octobre à décembre 2022-2023

pdf 96 Ko depenses_contrats_publicite_promotion_t3-22-23_2.pdf

de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2022-2023 Trimestre : Octobre à…

Mise à jour : 20 mars 2023

Contrats de formation

pdf 491 Ko contrats_formation_t3_2020_2021.pdf

de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2020-2021 Trimestre : Octobre à…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Contrat-publicite-2023-06.pdf

pdf 167 Ko Contrat-publicite-2023-06.pdf

l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Mise à jour : 30 août 2023

Liste des établissements qui ont mis en place le projet pilote d’enseignement virtuel pour les élèves du secondaire.

pdf 188 Ko 22-234_Diffusion.pdf

2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-234 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

Mise à jour : 28 novembre 2022

Carte – Régions de coordination des cours municipales

pdf 1,64 Mo CAR_cours_municipales.pdf

2024 Tracé de 1927 du Conseil privé (non définitif) Ce document n’a aucune portée légale. Se référer à l’article 33 de la Loi visant notamment à réformer les…

Mise à jour : 19 juin 2024

Demande accès lecteur CO2 29 avril 2022

pdf 298 Ko 21-407_Diffusion.pdf

nous vous invitons à consulter la page Web du Ministère à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 30 septembre 2022

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