Résultats de recherche

tard, le Centre de recherche et d’expertise en évaluation de l’École nationale d’administration publique publie un rapport qui signale entre autres que les…

les villes. Alors que les autorités locales, les organismes de sécurité publique et les centres d’appel de la sécurité publique (CASP) utilisent actuellement…

E3A25_C332_2015_A.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2005/05-812-01.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-000790…

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. http://www.mamrot.gouv.qc.ca/ Rapport…

n/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA-diagnostic_professions.pdf…

Glassworks ». Consulté [en ligne] le 22 juillet 2022 sur : https://ysartglass.com/Indexart02.htm Auteur inconnu S.D. Conditions de vie fin 19e et début du…

l’étude détaillée de la Loi 18. Considérant ce qui précède, l’AMP n’a pas consulté de parties prenantes en amont de la consultation exigée par la Loi sur les…

COMMENTAIRES DE LONGUEUIL DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION SUR LE TERRITOIRE ET LES ACTIVITÉS AGRICOLES MENÉE PAR LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Fascicule 1 : Le…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

l’ensemble des occupants de l’établissement. 6.8 Consultants, mandataires, prestataires, fournisseurs, entrepreneurs et sous-traitants Les consultants, les…