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OPÉRATIONS CATÉGORIE : (DIVERS) OBJET : Versements exigés au début de chaque mois selon le calendrier de versements - avril à octobre 2024 PROJET : 100000000…

Nouveau Monde dans le cadre du mandat qui nous a été confié. Le ministère de la Famille a lancé en avril dernier une consultation sur les services de garde…

en dépendance 1 En date du 15 novembre 2025 2 En date du 31 mars 2025 3 En date du 1er avril 2025 4 Du 1er avril 2024 au 31 mars 2025 Santé et Services…

mise en œuvre et de la mise à jour de la présente Procédure. Identifiant PRO-10 Entrée en vigueur 3 avril 2024 Révision 17 mai 2024 Unité responsable BPNE…

les travaux de développement supplémentaires .......................................... 97 8.5 Calendrier prévu…

du 18 avril 1999. Centre intercantonal d’information sur les croyances, en ligne : https://www.cic- info.ch/communautes-reconnues/. Canton de Genève Loi sur…

cibles. Tableau 9. Degré d’altération visé et délai pour l’atteindre UTA Degré actuel d’altération 1er avril 2022a Degré visé Délai (année) UTA1 Faible…

fonction du calendrier des établissements de crédit, un pourcentage de la subvention selon l’échéancier suivant : 83 Mai 6,0 % De juin à janvier (pour chacun…

période et du calendrier des opérations le plus rapidement possible. Une mise à jour sera faite pour inclure les intervenants dans la liste de distribution…

Comité interministériel 53 Annexe 4 Les enjeux de la consultation sur la proposition de politique du 5 avril 2000 55 Annexe 5 Le bilan du soutien financier…