Résultats de la recherche
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Rapport de suivi des commentaires PAFIO 2018-2023 - Nord-du-Québec
pdf 809 Ko RA_PAFIO_Nord-du-Qc_fevrier2022.pdf
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Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles
pdf 0,98 Mo PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf
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Modèle de règlement sur les compteurs d'eau
docx 3,72 Mo modele_reglement_compteurs_eau.docx
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Services et programmes d’études - Formation générale des adultes
pdf 1,24 Mo Document-administratif-FGA-2023-2024.pdf
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Guide concernant les statuts de continuation en société régie par la Loi sur les sociétés par actions d’une personne morale constituée en vertu d’une loi autre qu’une loi du Québec
pdf 83 Ko REQ_GUI_Statuts__Continuation_LSA_RE-517.G.pdf
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Guide explicatif concernant la consultation publique sur un projet d'élevage porcin
pdf 538 Ko guide_projet_elevage_porcin.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 351 Ko AINFR_AIR_Transparence_corporative.pdf
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Analyse du rôle de la présence attentive (mindfulness), des fonctions exécutives et des projets personnels dans l’adaptation des parents et de leur enfant ayant une déficience intellectuelle
pdf 4,61 Mo Adaptation-parents-enfant-deficience-intellectuelle.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 604 Ko 202504-23_DE.pdf
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