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Rapport Gautrin - Analyse des résultats d'une consultation effectuée auprès de personnes associées à l'action gouvernementale - Annexe

pdf 2,29 Mo RA_gautrin-annexe-resultats_2012_MCE.pdf

sationnelles GOOGLE DOC Ministères ► Google doc est utilisé par le MSP dans le cadre d’un projet de refonte Un projet de refonte a été grandement facilité au…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 pour les unités d’aménagement 023-71, 024-71, 025-71 et 027-51 - Saguenay-Lac-Saint-Jean

pdf 7,21 Mo PL_PAFIT_2023-2028_R02_MRNF.pdf

ahier_3_2_2_fondements_approche.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-18.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/A-18.1,%20r.%200.01/ 34…

Mise à jour : 22 mai 2025

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12,18 Mo 22-252_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:41%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/V-5.01?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/V-5.01?&digest=…

Mise à jour : 11 janvier 2023

Données concernant la violence par armes à feu dans la région de Montréal de septembre 2020 à septembre 2021

pdf 2,38 Mo 2021-13650.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

pdf 4,36 Mo 25-158_Diffusion.pdf

et des coûts d'exploitation continue du projet medias/2000985/4/4fb569ccb5785_Resolution1120556020.doc…

Mise à jour : 26 juin 2025

Guide de mise en candidature, Chapeau, les filles!

pdf 2,60 Mo Guide-mise-en-candidature-ChapeauLesFilles-2025-2026-FR.pdf

illes-et-son-volet-excelle-science/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-2.1 10 GRAND PRIX…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Ko 24-667_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 19 février 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Janvier 2020

pdf 0,92 Mo air-halocarbures-01-2020.pdf

Avis au lect eur sur l’ accessibilit é : C e doc um ent e st co nfor me au st and ard du gouv ern eme nt d u Qu ébe c SGQRI 008 -02 afin d’êtr e acc essible…

Mise à jour : 20 août 2025

Parameters of the Personal Income Tax System for 2025

pdf 420 Ko AUTEN_IncomeTax2025.pdf

erParams false /MaxSubsetPct 100 /Optimize true /OPM 1 /ParseDSCComments true /ParseDSCCommentsForDocInfo true /PreserveCopyPage true /PreserveDICMYKValues…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

pdf 801 Ko 23-640_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 15 mars 2024

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Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 pour les unités d’aménagement 023-71, 024-71, 025-71 et 027-51 - Saguenay-Lac-Saint-Jean

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Données concernant la violence par armes à feu dans la région de Montréal de septembre 2020 à septembre 2021

Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

Guide de mise en candidature, Chapeau, les filles!

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Janvier 2020

Parameters of the Personal Income Tax System for 2025

Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

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