Résultats de recherche

production de statistiques, communications nécessaires à l’exercice d’un mandat ou à l’exécution d’un contrat de service ou d’entreprise, etc.). Un organisme…

e; d) dans le cas de contrats accordés : i. une copie des contrats; ii. une copie du certificat de fin des travaux délivré par un professionnel, le cas…

fédéraux). Tout contrat d’un organisme scolaire avec un prestataire de services (entreprise, organisme communautaire, personne morale ou autre) s’inscrit…

lettre de refus. Règle d’adjudication de contrats de construction Les demandeurs admissibles qui ne sont pas déjà assujettis à des règles d’adjudication des …

ca/commissaire/resultats-verifications/particulieres/ https://www.opq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/Commissaire/ProcedureVerifParticuliere.pdf…

mode d’attribution du contrat; b) le nom du prestataire de services; c) la nature des services qui font l’objet du contrat; d) la date de conclusion du contr…

cette fin. 16. DIFFUSION DES PRODUITS ET DES RÉSULTATS DU PROJET 16.1 Le SUBVENTIONNÉ doit obtenir l’autorisation d’EMPLOI-QUÉBEC pour la publication de résu…

ications/resultats-de-la-recherche/detail/article/politique-gouvernementale-deducation-des-adultes-et-de-formation-continue/…

données de recherche .......................................................................... 40 5. Résultats…

les centres de recherche; les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics; les demandeurs qui ont, au cours des deux…